ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2023

1. installation d’un (e) nouveau conseiller municipal

2. retrait du Sivaad de la commune de Cogolin

3. avenant 1 à la convention d’organisation et de financement des transports scolaires entre la Cassb et les communes membre

4. candidature à la reconnaissance Territoire Engagé pour la Nature

5. tarification 2024 de la boutique éphémère

6. mise en place d’une amende administrative pour sanctionner les déports sauvages sur la commune

7. adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

8. adoption du règlement budgétaire et financier

9. fixation des règles d’amortissement des immobilisations ; budget principal

10. engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à  l’adoption du budget primitif 2023 de la commune

11. modification de la tarification de l’occupation du Domaine Public pour les Marchés dit  » hebdomadaire »

12. modification de l’ensemble des tarifs afférents à l’occupation du Domaine Public

13. modification des tarifs location des salles communales

14. convention de servitude pour l’alimentation du réseau électrique de distribution publique de la propriété Imbert localisé sur la parcelle cadastrée section AB1664

15. autorisation de signature des marchés de fournitures de produits non alimentaires 2024.2025- Sivaad

16. convention Opération programmée dans le cadre de l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) multisites sur une partie du Beausset et du Castellet

17. convention de constitution d’un groupement de commandes, dont la CASSB sera coordonnateur du fait de sa compétence Habitat, en vue de la passation conjointe d’un marché public pour la mise en place de l’OPAH multisites sur une partie des communes du Beausset et du Castellet

18. subvention exceptionnelle « soutien aux sinistrés de la dépression Elisa »

informations :

1. liste des décisions par délégation gestion courante L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession

2. liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession

3. questions diverses