ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 NOVEMBRE 2023
- Adhésion à la compétence n°7 des communes de Gassin, Saint Tropez et Seillans au profit du TE83-SYMIELEC
- Ouverture des commerces les 24 et 31 décembre 2023
- Prime Pouvoir d’Achat Exceptionnelle (PPAE)
- Don de l’association Les Amis du Beausset Vieux – Conservation et restauration d’un monument classé: Statue de la Vierge à l’Enfant – Chapelle du Beausset Vieux
- Admission en non-valeur
- Décision Modificative n°3 – Budget Commune
- Acquisition parcelle – La Guériouarde- Section AN554
- Avenant n°1 à la convention dite « CELLNEX » – antenne communication électronique et audiovisuelle
- Convention de prêt à usage AMAP du Beausset
- Convention d’Intervention Foncière en Opération d’Ensembles sur le site Pignet en phase impulsion-réalisation
- Convention Société d’Aménagement Foncier et d’Établissement Rural- SAFER- renouvellement
- Convention de concours technique avec la SAFER, en vue de lui confier la procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maitre, sur le territoire de la Commune de LE BEAUSSET
- Gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux – Mise en conformité des conventions de réservation de logements locatifs sociaux avec les différents bailleurs sociaux auprès desquels la commune est réservataire
- Suppression de postes
- Création de postes
- Modification du tableau des effectifs
- Autorisation de signature des marchés d’assurances de la commune (4 lots)
- Délibération sur le principe du recours à la Délégation de Service Public s’agissant de la gestion et l’exploitation du service public de l’accueil de loisirs sans hébergement
INFORMATIONS
- Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession
- Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersessions
- Questions diverses
Le point 10 , pour lequel j’ai voté CONTRE , est très important et demandait plus de débats , a déjà donné lieu à la diffusion de mon intervention que vous pouvez retrouver sur cet onglet « retour sur conseils municipaux »
